Le trading de contrats à terme est une activité financière qui peut entraîner des conséquences fiscales importantes pour les traders. Les gains et pertes engendrées sont soumis à des règles fiscales bien précises, qu’il convient de connaître et maîtriser pour optimiser sa situation fiscale.
Comprendre la fiscalité des contrats à terme
La première étape pour réduire son imposition sur les contrats à terme, appelés également futures, consiste à comprendre comment ces derniers sont soumis à l’impôt. En France, les gains issus du trading de contrats à terme sont considérés comme des revenus mobiliers, soumis au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) ou à l’Impôt sur le Revenu (IR). Deux types de fiscalité s’appliquent aux contrats à terme : celles liées à la détention des actifs sous-jacents (les actions, obligations…) et celles liées aux transactions au sein du portefeuille. La fiscalité directe concerne les gains réalisés sur les actifs détenus, tels que les dividendes et les intérêts provenant des actions ou obligations en portefeuille. La fiscalité indirecte se rapporte aux opérations de trading effectuées sur le marché, qui entraînent des gains ou des pertes. Le PFU est un mécanisme d’imposition unique à taux forfaitaire qui s’applique aux revenus mobiliers, dont les gains issus du trading de contrats à terme. Le taux global du PFU est de 30%, incluant les prélèvements sociaux à hauteur de 17,2% et l’impôt forfaitaire de 12,8%. Ce régime simplifie la fiscalité pour les traders, puisqu’ils sont taxés uniformément sur leurs différents types de revenus financiers. Les gains générés par les contrats à terme peuvent également être soumis à l’IR dans certaines situations, notamment lorsque le trader dépasse le seuil de cession fixé légalement ou si son activité de trading est considérée comme une activité professionnelle. Dans ce cas, ces gains sont alors imposables selon le barème progressif de l’IR et non pas au PFU.
Les stratégies fiscales à adopter
L’une des principales techniques pour diminuer son imposition consiste à comptabiliser les pertes essuyées lors du trading afin de compenser les gains réalisés. Cela permet d’annuler une partie ou la totalité des profits imposables, rendant ainsi cette activité moins coûteuse en termes d’impôts. Pour bénéficier d’une fiscalité avantageuse sur leurs investissements mobiliers, dont ceux en contrats à terme, les traders peuvent utiliser des enveloppes fiscales telles que le Plan d’Épargne en Actions (PEA) et les contrats d’assurance-vie. Ces dispositifs offrent des avantages non négligeables lorsqu’ils sont utilisés correctement, notamment l’exonération partielle ou totale des plus-values après un certain nombre d’années de détention. Afin de limiter les conséquences fiscales liées au trading de contrats à terme, il est aussi possible d’adopter une stratégie basée sur le calendrier fiscal : c’est-à-dire vendre certains actifs pour décaler le gain ou la perte aux années suivantes. De la sorte, il sera possible d’étaler la taxation et de jouir d’un allègement des charges fiscales in fine. La fiscalité relative aux contrats à terme est en constante évolution, il est donc important pour les traders de rester informés des changements législatifs et réglementaires qui pourraient affecter leur imposition. Des modifications de taux, l’apparition de nouvelles taxes ou la suppression d’avantages fiscaux peuvent en effet avoir un impact significatif sur le montant de leurs impôts à payer.
